Mentions Légales

Informations légales
Raison sociale : NATUREARTIFICIELLE
Statut juridique : SASU
Capital social : 6000 Euros
Siège social : 33 rue Jean Jaurès
Code postal : 95450
Ville : Us
Pays : France
Téléphone : 06 86 02 43 11
E-mail : francois.dumouchel@natureartificielle.fr
TVA Intracommunautaire : FR 68 810710046
Siren : 810 710 046 R.C.S. Pontoise
Siret : 810 710 046 00014
Code NAF : 8230Z

 

Loi Informatique et Libertés
Les données indiquées par les visiteurs dans les formulaires de demande de contact peuvent être conservées par Natureartificielle. Toute personne ayant laissé ses coordonnées sur le site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de rétractation de la mise à disposition la concernant, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Pour exercer vos droits, vous pouvez à tout moment envoyer un courrier à :
NATUREARTIFICIELLE
33 RUE JEAN JAURES
95450 US  (France)
-Envoyer un mail à francois.dumouchel@natureartificielle.fr
Recueil d’informations à caractère nominatif
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Natureartificielle vous informe que les données à caractère nominatif recueillies auprès des personnes par l’intermédiaire d’un formulaire de contact sont destinées à Natureartificielle et ne sauraient être transmises à des tiers.

 

Modification des mentions légales
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par Natureartificielle. Dans ce cas, les mentions légales modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne. Natureartificielle recommande donc aux utilisateurs de lire régulièrement ces mentions légales, mentions légales que l’utilisateur est réputé accepter à chaque nouvelle connexion.

 

Limitations de responsabilité
Les informations disponibles sur le site sont fournies en toute bonne foi et sans aucune garantie. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Natureartificielle se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable le site et ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mise à disposition sur le site.

 

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires de Natureartificielle ou de tiers. Natureartificielle n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline par conséquent toute responsabilité quant au contenu des sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Les utilisateurs se conformeront aux conditions d’utilisation de ces sites et les informations personnelles qui y seront fournies ne sont pas couvertes par les mentions légales du site Natureartificielle. Natureartificielle recommande de vérifier les conditions d’utilisation de vos données personnelles de toute entreprise avant de lui communiquer des informations personnelles.

 

Marques commerciales
Les marques commerciales et logos (marques) utilisés et affichés sur ce site sont des marques déposées ou non de Natureartificielle ou autres tiers, et ne peuvent pas être utilisés dans un cadre publicitaire ou promotionnel en rapport avec la diffusion d’informations ou de données obtenues sur ce site, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire de la marque.

 

Cookies
Nos sites utilisent des cookies. Un « cookie » est un petit fichier informatique qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur. Natureartificielle n’utilise pas de cookies pour enregistrer des données personnelles concernant les visiteurs du site. Natureartificielle vous informe que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Le cas échéant, il est tout à fait possible pour vous d’utiliser notre site web.

 

Analyse et traçabilité
Natureartificielle analyse les tendances et suit les mouvements des utilisateurs sur notre site, sans pour autant recueillir d’informations personnelles identifiables. En utilisant notre site, vous acceptez que Natureartificielle utilise vos données personnelles conformément à la présente déclaration de confidentialité.

 

Contactez-nous
Votre opinion est importante pour Natureartificielle. Si vous avez des commentaires ou des questions concernant nos mentions légales, merci de nous les faire parvenir par le biais de notre rubrique « Contact ».

L'art du mobilier de culture